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Marques déposées par SOCIETE HONORE
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CROISETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROISETTE
SOCIETE HONORE

Numéro de dépôt :
4668931
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
CROISETTE de SOCIETE HONORE

Présentation de la marque CROISETTE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par SOCIETE HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est SOCIETE HONORE domicilié(e) 121 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Madame Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 Rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque CROISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISETTE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

SOCIETE HONORE a également déposé les autres marques suivantes : H Honoré , HONORE , honoré , HONORÉ


SOCIETE HONORE - 121 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE - France


SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Madame Julia BRAUNSTEIN - 16 Rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Meubles d'intérieur et d'extérieur ; banquettes ; canapés ; chaises ; chaises longues; divans ; fauteuils ; lits, literies, matelas, oreillers et coussins ; poufs ; sofas ; tables ; tabourets ; coussin de sièges en tant que partie de meubles ; structures de meuble.